Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous informons les utilisateurs et visiteurs du site des informations suivantes :
Informations légales
Raison sociale : BOLE EXPLOITATION FORESTIÈRE
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Dirigeant : M. BOLE
Adresse du siège social : 31 Rue du Corcon, 25240 Mouthe, France
SIREN : 811 759 695
SIRET : 811 759 695 00018
Numéro RCS : 811 759 695 R.C.S. Besançon
Inscription au RCS : Le 04/06/2015 (Greffe de Besançon)
Inscription au RNE : Le 01/06/2015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR07811759695
Activité principale : Exploitation forestière
Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
BOLE EXPLOITATION FORESTIÈRE
Adresse : 31 Rue du Corcon, 25240 Mouthe
Responsable de publication : M. BOLE
Email : contact@boleforest.com
Téléphone : (+33) 7 56 82 20 77
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
Données personnelles
BOLE EXPLOITATION FORESTIÈRE s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du site et à les traiter dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, structure, etc.) est la propriété exclusive de BOLE EXPLOITATION FORESTIÈRE ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Email : contact@boleforest.com
Adresse postale : BOLE EXPLOITATION FORESTIÈRE, 31 Rue du Corcon, 25240 Mouthe